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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ClemDesign
Entrepreneur individuel : Clément Sauvage
Micro-entreprise
20 rue Georges Muriot
08000 Charleville-Mézières – France
SIRET : 934 633 157 00011
E-mail : clem.design.08@gmail.com
Téléphone : 07 87 60 51 68
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : Clément Sauvage
2. Hébergement et plateforme
La boutique en ligne ClemDesign est exploitée à l'aide de la plateforme Shopify.
Pour les marchands situés en Europe, les services Shopify sont notamment fournis par :
Shopify International Limited
Société de droit irlandais enregistrée sous le numéro 560279
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Site internet : Shopify
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus présents sur le site ClemDesign, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, créations, modèles et designs appartenant à ClemDesign sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, exploitation ou utilisation de ces éléments, en tout ou partie, sans autorisation préalable de ClemDesign est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
L'achat d'un produit ClemDesign ne confère au client aucun droit de reproduction, de fabrication ou de commercialisation du modèle ou du design correspondant.
4. Données personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du site et de la gestion des commandes, ClemDesign peut être amené à traiter des données personnelles concernant ses clients et utilisateurs.
Les informations relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et aux droits relatifs aux données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter ClemDesign à l'adresse suivante :
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6. Conditions de vente
Les ventes réalisées sur le site ClemDesign sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.
Les informations relatives aux retours, remboursements et expéditions sont également accessibles dans les politiques correspondantes de la boutique.
7. Contact
Pour toute question concernant le site ou une commande :
ClemDesign – Clément Sauvage
20 rue Georges Muriot
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E-mail : clem.design.08@gmail.com
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